Livre des Règlements FMSQ
Approbation de ce livre des règlements.
Le livre de règlements de la FMSQ a été écrit entre les saisons 1999 et 2000, mis à jour en février 2023, pour garder ce sport accessible à tous. Pour respecter l'environnement et améliorer l'image des motocyclistes de sentiers face au gouvernement, au voisinage des lieux des évènements et des organisateurs. Nous, le conseil d'administration, avons opté pour avoir des règles claires afin d'éviter les litiges.
Le simple fait d'avoir participé et / ou assisté à une épreuve implique l'acceptation du présent règlement par les pilotes et leurs accompagnateurs.
Télécharger le livre des règlements en vigeur pour la saison 2023 (PDF)
En cas de disparité entre les règlements du site et le document PDF, ce dernier à priorité.
Litige
S'il advenait un litige qui ne serait pas couvert par le livre des règlements ou lors d'une décision arbitraire, à la demande du membre lésé, un comité sera formé la journée de l'évènement. Ce comité sera composé d'au moins un membres du conseil d'administration, du directeur de course, ainsi que de l'arbitre présents à l'événement. La décision prise par ce comité sera irréversible.
Fédération des motocyclistes de sentiers du Québec (FMSQ)
Règlements et régulations ayant rapport avec toutes les compétitions ouvertes. Les règles et/ou régulations établies dans ce livre ont pour but d'assurer la bonne conduite des courses et d'établir un minimum acceptable de recommandations pour de tels évènements. Ces règles s'appliquent à tous les évènements FMSQ, et en participant à ces évènements, les membres sont obligés d'observer ces règles. Aucune garantie de sécurité n'est donnée ou sous-entendue dans la publication de ces règles et/ou régulations. Elles forment un guide pour la conduite du sport et ne sont en aucune façon une garantie contre les blessures ou le décès des participants, spectateurs ou autre personne présente sur les lieux.
Remarque
Les termes utilisés dans les présentes au singulier et au masculin comprendront le pluriel et le féminin, suivant le cas. Les règlements inscrits dans cette section, seront effectifs pour toutes les sections suivantes.
